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Textes de la Ligue et documents médicaux

Règlements et documents officiels

• 18 documents PDF
• 3 renvois vers ffbb.com

Les textes qui régissent la Ligue et ses compétitions, présentés dans les deux catégories de la page officielle : « Règlements Généraux » (10 fiches, complétées par le règlement disciplinaire et le formulaire d’incident de la page Discipline) et « Médicale » (5 fiches, complétées par la liste des médecins agréés de la page Médicale), avec trois renvois vers les statuts et règlements, les salles et terrains et l’assurance de la Fédération Française de Basketball.

• Règlement plateaux jeunes, Règlement intérieur BFC, Statuts Ligue BFC
• Règlements Sportifs Généraux et Règlements Sportifs Particuliers Séniors et Jeunes (saison 2026-2027)
• Statut de l’entraîneur Séniors et Jeunes, Dispositions financières 2026-2027
• Politique de Protection des Données Personnelles
• Règlement disciplinaire général (FFBB) et formulaire d’incident disciplinaire (rapports arbitres et OTM)
• Surclassements : attestation, tableau des surclassements, Règlement Médical, certificats d’aptitude (papier blanc et papier jaune), liste des médecins agréés FFBB (COMED, juillet 2023)

À noter : Plusieurs documents médicaux sont millésimés 2025/2026 : ils restent publiés en attendant les versions 2026-2027.

Décisions des instances

Procès-verbaux

• 6 saisons
• 78 procès-verbaux
• 93 documents PDF

Les procès-verbaux du Comité Directeur, du Bureau et de l’Assemblée Générale de la Ligue, ainsi que les relevés de décisions du Bureau, classés par saison du plus récent au plus ancien, de 2020-2021 à 2025-2026.

• Saison 2025-2026 : dernière saison en ligne, close par l’Assemblée Générale du 27 juin 2026 à Besançon
• Saisons 2020-2021 à 2024-2025 : conservées à titre d’archive
• Assemblées générales : Nevers (2021), Vermenton (2022), Héricourt (2023), Châtenoy-le-Royal (2024), Mignovillard (2025), Besançon (2026)

À noter : Les procès-verbaux de l’ex-Ligue de Bourgogne (saisons 2013-2014 à 2016-2017) ne sont pas republiés : leurs intitulés sont recensés sur la page et les documents restent disponibles sur demande auprès du secrétariat. Dans les procès-verbaux signalés au cas par cas, les noms de jeunes joueurs, les listes nominatives de mineurs et certaines données personnelles ont été occultés.

Formulaires officiels

Imprimés

• Renvoi vers ffbb.com
• 8 rubriques fédérales

La Ligue ne publie pas d’imprimé propre sur cette page : elle renvoie vers la page « Imprimés » de la Fédération Française de BasketBall, qui centralise les formulaires officiels (formation, licences, surclassement, création de club ou d’établissement, sportive, commotion cérébrale…).

• Les formulaires propres à la Ligue sont publiés avec la rubrique qui les concerne : engagements, inscriptions en formation, conventions de prêt de matériel

Infographies de la Ligue

Fiches pratiques

• 3 fiches
• 2 en PNG · 1 dans BFC News

Trois fiches publiées sous forme d’infographies et retranscrites sur la page : « Cumul Fautes Techniques » et « Le rôle du délégué de club », ouvrables en taille réelle, et « La rencontre à huis clos », publiée dans la newsletter BFC News n°3 de novembre 2025.

• Cumul Fautes Techniques : les suites données à trois puis à cinq fautes techniques, du côté de la Commission Régionale de Discipline
• Le rôle du délégué de club : présence, conditions et missions avant, pendant et après la rencontre
• La rencontre à huis clos : définition et personnes autorisées dans la salle

À noter : La fiche sur le cumul des fautes techniques fait référence à la saison 2025-2026.