La Ligue · Informations légales
Mentions légales
Éditeur, hébergement, protection des données personnelles et services tiers : cette page réunit les informations légales du site de la Ligue Bourgogne-Franche-Comté de Basketball. Elle a été établie lors de la migration du site, en septembre 2026, et sera complétée avec les mentions communiquées par la Ligue.
Éditeur du site
Éditeur
Le site est édité par la Ligue Bourgogne-Franche-Comté de Basketball, association dont le siège est à Dijon. Les coordonnées ci-dessous sont celles du secrétariat de la Ligue. Les coordonnées personnelles figurant dans les documents d’origine ont été retirées ou remplacées par des coordonnées de fonction ; pour signaler une donnée personnelle restante, écrivez au secrétariat.
- Dénomination
- Ligue Bourgogne-Franche-Comté de Basketball (Ligue BFC)
- Siège
- 16 Boulevard Winston Churchill
21000 Dijon - Téléphone
- 03 80 71 52 03
- Permanence
- Du lundi au vendredi, 8h30 – 16h30
- Droits
- © 2026 Ligue Bourgogne-Franche-Comté Basketball – Tous droits réservés
- Directeur de la publication
- À communiquer par la Ligue
- Numéro RNA
- W251001286 (article 1 des statuts)
- Numéro SIRET
- À communiquer par la Ligue
Informations établies le , lors de la migration du site.
Développement et hébergement
Hébergement
Depuis sa migration, le site de la Ligue est hébergé sur l’infrastructure de Cloudflare.
- Hébergeur
- Cloudflare, Inc. — le site est déployé sur l’infrastructure Cloudflare (Workers)
- Adresse de l’hébergeur
- À communiquer par la Ligue
- Conception et développement
- À communiquer par la Ligue
Protection des données
Données personnelles
La Ligue applique sa propre Politique de Protection des Données Personnelles, publiée le 15 juillet 2021 dans la rubrique « Règlements Généraux ». Pour toute question relative à vos données, le secrétariat de la Ligue est votre point d’entrée : secretariat@bourgognefranchecomtebasketball.org · 03 80 71 52 03.
Cookies et services tiers
Ce que le site utilise
État des lieux au 14 septembre 2026 : le site est composé de pages d’information, sans compte ni formulaire de saisie. Les services tiers auxquels il fait appel sont indiqués ci-dessous.
Aucun compte, aucun formulaire sur le site
Le site ne propose ni création de compte ni formulaire de saisie hébergé sur ses pages. Les demandes se font par courriel ou par téléphone auprès du secrétariat de la Ligue.
Écrire au secrétariatInscriptions (fiches et formulaires)
Les inscriptions aux formations et au tournoi 3x3 se font au moyen de fiches à renvoyer au secrétariat de la Ligue ; une pré-inscription peut, selon les sessions, passer par un formulaire Google Forms hébergé par Google. Les données transmises (identité, coordonnées, date de naissance, justificatifs) sont traitées par la Ligue, responsable de traitement, pour la seule gestion des inscriptions. Vos droits s’exercent auprès du secrétariat.
Écrire au secrétariatAucune mesure d’audience ni traceur publicitaire
Les pages du site n’intègrent aucun outil de mesure d’audience ni traceur publicitaire. Deux contenus sont hébergés par des tiers : la carte des clubs de la page Clubs (Google My Maps), affichée avec la page, et la vidéo YouTube de la page DETB, chargée seulement après un clic de votre part. Les cookies techniques liés à l’hébergement et l’activation éventuelle, par l’hébergeur, d’une mesure d’audience sans cookie figurent parmi les mentions à compléter.
Voir les mentions à compléterCarte des clubs (Google My Maps)
La page Clubs intègre la carte « Les Clubs BFC » tenue à jour par la Ligue sur Google My Maps. Son affichage fait appel aux serveurs de Google, qui reçoit votre adresse IP et peut enregistrer des identifiants dans votre navigateur ; les informations des repères (clubs, gymnases, correspondants) sont publiées par la Ligue.
Voir la carte des clubsVidéo YouTube (page DETB)
La page DETB propose une vidéo de la chaîne FFBB Formation. Le lecteur YouTube (mode confidentialité avancée, youtube-nocookie.com) n’est chargé qu’à votre demande : son chargement transmet votre adresse IP à Google et peut enregistrer des identifiants dans votre navigateur.
Voir la page DETBPolices, documents et organigramme
Les polices de caractères (Manrope et Bebas Neue) sont intégrées au site lors de sa construction ; les documents proposés en téléchargement et l’organigramme interactif de la page La Ligue sont servis par le site lui-même, sans appel à un service tiers.
Voir les documentsLiens vers des sites tiers
Les liens vers des sites tiers (Fédération Française de BasketBall, réseaux sociaux, partenaires) s’ouvrent dans une nouvelle fenêtre et sont signalés comme tels ; leur contenu relève de leurs éditeurs respectifs.
Mise à jour en cours
Mentions à compléter
Les mentions suivantes ne figuraient pas sur l’ancien site ; elles seront ajoutées dès leur communication par la Ligue.
- Directeur de la publication
- Numéro SIRET de la Ligue
- Raison sociale complète et adresse de l’hébergeur (Cloudflare)
- Crédits : photographies, conception et développement du site
- Cookies techniques liés à l’hébergement et mesure d’audience éventuelle
- Mise à jour de la politique de protection des données (2021) pour le nouveau site
- Durées de conservation des données d’inscription
Voir aussi