Documents · Règlements
Règlements et documents officiels
Statuts, règlement intérieur, règlements sportifs, statuts de l’entraîneur, dispositions financières et documents médicaux de la Ligue Bourgogne-Franche-Comté de Basketball, avec les renvois vers les textes de la Fédération Française de Basketball. Dix-huit documents PDF à télécharger.
Textes de la Ligue · 12 documents
Règlements Généraux
Les textes qui régissent la Ligue et ses compétitions : statuts et règlement intérieur, règlements sportifs généraux et particuliers, statuts de l’entraîneur, dispositions financières et politique de protection des données, puis le règlement disciplinaire général et le formulaire d’incident disciplinaire. Chaque document s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.
- Télécharger « Règlements Plateaux Jeunes BFC 26-27 » (nouvelle fenêtre)PDF · 174 Ko
Règlement plateaux jeunes
Premier plateau le 12 ou 13 septembre 2026, deuxième plateau le 19 ou 20 septembre 2026, début des championnats jeunes le 3 octobre 2026. Organisation en poules de 3 équipes, temps de jeu 4 × 6 minutes. Objectif : 8 équipes en U13 F/G et U15 F/G, 10 équipes en U18 G et U18 F ; la R2 n’est proposée qu’à partir de 8 équipes ; les U21G participent directement au championnat régional (8 équipes inscrites).
À noter : Les images litigieuses sont à transmettre au Directeur Technique Régional de la Ligue. Dans le document mis en ligne (édition expurgée), l’adresse personnelle du DTR a été remplacée par son adresse de fonction, nfaure@bourgognefranchecomtebasketball.org ; le reste du contenu est inchangé.
Pièce jointe : « Règlements Plateaux Jeunes BFC 26-27 » · fiche mise en ligne le 2 septembre 2024, pièce jointe actualisée depuis.
- Télécharger « 2024-08-29 Règlement intérieur LBFC 2024 VF » (nouvelle fenêtre)PDF · 505 Ko
Règlement intérieur BFC
« Règlement Intérieur – Comité Directeur du 31/08/2024 » de la Ligue Bourgogne Franche-Comté Basket-Ball.
Pièce jointe : « 2024-08-29 Règlement intérieur LBFC 2024 VF » · fiche mise en ligne le 15 juillet 2021, pièce jointe actualisée depuis.
- Télécharger « 2026-06-11 REGLEMENT SPORTIF GENERAUX LBFC 2026-2027 VF » (nouvelle fenêtre)PDF · 647 Ko
Règlements Sportifs Généraux
Règlements sportifs généraux de la Ligue Régionale Bourgogne Franche-Comté de Basket-Ball. Chapitres : généralités ; conditions d’organisation matérielle ; dates et horaires des rencontres ; forfait et défaut ; les officiels ; les entraîneurs ; les joueurs et équipes ; procédures et situations particulières ; classement ; le règlement financier ; recours possibles.
Pièce jointe : « 2026-06-11 REGLEMENT SPORTIF GENERAUX LBFC 2026-2027 VF » · fiche mise en ligne le 15 juillet 2021, pièce jointe actualisée depuis.
- Télécharger « RÈGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS SENIORS FEMININES 2026-2027 » (nouvelle fenêtre)PDF · 319 Ko
Règlements Sportifs Particuliers Séniors
Règlement sportif particulier de la saison 2026-2027 pour la Pré-Nationale Féminine (PNF : 10 équipes en 2026-2027, 12 souhaitées, poule unique aller-retour, la 1re accède en NF3, la dernière descend en RF2) et la Régionale Féminine 2 (RF2).
À noter : Ce document ne couvre que la PNF et la RF2 : aucun règlement particulier des championnats seniors masculins n’est publié sur cette page.
Pièce jointe : « RÈGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS SENIORS FEMININES 2026-2027 » · fiche mise en ligne le 15 juillet 2021, pièce jointe actualisée depuis.
- Télécharger « RÈGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS JEUNES 2026-2027 » (nouvelle fenêtre)PDF · 182 Ko
Règlements Sportifs Particulier Jeunes
Règlement sportif particulier de la saison 2026-2027 : préambule sur les championnats U13 féminins et masculins (regroupements autorisés via un club support), équipes non qualifiées lors des plateaux (championnat « régional 2 » à partir de 8 équipes), etc.
À noter : Le préambule mentionne encore « la saison 2025-2026 » : coquille du document source.
Pièce jointe : « RÈGLEMENTS SPORTIFS PARTICULIERS JEUNES 2026-2027 » · fiche mise en ligne le 15 juillet 2021, pièce jointe actualisée depuis.
- Télécharger « Statut de l’Entraineur LBFC Séniors 2026 2027 Validé » (nouvelle fenêtre)PDF · 276 Ko
Statut de l’entraineur Séniors
Statut régional du technicien seniors 2026/2027 : dispositions générales (cohérence territoriale, niveaux concernés, qualification selon le diplôme, encadrement des équipes, aide à la formation), obligations de recyclage, dispenses, diplôme exigé, jokers et remplacement temporaire, club accédant en PNF ou PNM.
Pièce jointe : « Statut de l’Entraineur LBFC Séniors 2026 2027 Validé » · fiche mise en ligne le 15 juillet 2021, pièce jointe actualisée depuis.
- Télécharger « Statut de l’Entraineur LBFC Jeunes 2026 2027 Validé » (nouvelle fenêtre)PDF · 299 Ko
Statut de l’entraineur Jeunes
Statut régional du technicien Jeunes 2026/2027 : niveaux concernés, déclaration de l’entraîneur, niveau de qualification et contrôles, conditions d’attribution du point bonus en championnat jeunes, recyclage, commission chargée du statut.
Pièce jointe : « Statut de l’Entraineur LBFC Jeunes 2026 2027 Validé » · fiche mise en ligne le 15 juillet 2021, pièce jointe actualisée depuis.
- Télécharger « Statuts_LBFC_2024 » (nouvelle fenêtre)PDF · 368 Ko
Statuts Ligue BFC
Statuts de la Ligue Bourgogne Franche-Comté Basketball, titres I à IX : constitution, composition, assemblée générale, comité directeur, président, bureau, ressources et obligations, modifications statutaires et dissolution, règlement intérieur et formalités.
À noter : Édition expurgée : adresses personnelles des signataires retirées (page 22).
Pièce jointe : « Statuts_LBFC_2024 » · fiche mise en ligne le 15 juillet 2021, pièce jointe actualisée depuis.
- Télécharger « Politique de protection des donnees personnelles » (nouvelle fenêtre)PDF · 129 Ko
Politique de Protection des Données Personnelles
La Ligue, responsable de traitement, informe sur le traitement des données personnelles (RGPD UE 2016/679 et loi Informatique et Libertés) et ses finalités. Contact indiqué : le secrétariat de la Ligue.
Pièce jointe : « Politique de protection des donnees personnelles » · fiche mise en ligne le 15 juillet 2021, pièce jointe actualisée depuis.
- Télécharger « dispositions Financières LBFC 2026-2027 -Validées » (nouvelle fenêtre)PDF · 547 Ko
Dispositions financières
Trois pages de tableaux : licences par pratique et catégorie (colonnes FFBB 24/25, 25/26, 26/27 et BFC 24/25, 25/26, 26/27) ; affiliations ; pénalités et tarifs (charte d’engagement, JPAS, dossiers de discipline, plateaux jeunes, Coupe de France seniors, IRFBB, incivilités…) ; tarifs spécifiques Ligue (absence à l’assemblée générale, réclamation, remboursements arbitrage, péréquations déplacement et arbitrage seniors/jeunes avec 3 % de frais de gestion, appel en 3 fois).
Pièce jointe : « dispositions Financières LBFC 2026-2027 -Validées » · fiche mise en ligne le 15 juillet 2021, pièce jointe actualisée depuis.
- Télécharger « 07-reglement-disciplinaire-general-vdef » (nouvelle fenêtre)PDF · 600 Ko
Règlement disciplinaire général
Extrait de l’Annuaire officiel FFBB 2025/2026, « Règlement disciplinaire général » (pages 244 et suivantes), établi en application des articles L. 131-8 et R. 131-3 du Code du Sport et adopté par le Comité Directeur fédéral du 1er juillet 2017 : organismes disciplinaires (composition, durée du mandat, obligations des membres, séances, publicité des débats, conflits d’intérêts, visioconférence), procédure de première instance (saisine et instruction, mesures provisoires, droits de la défense, déroulement de la séance, délibérations, délais), appel, sanctions et pénalités applicables, exécution, notification et publication des décisions, sursis.
À noter : Repris de la page Discipline de l’ancien site (Commissions › Discipline), avec le formulaire d’incident ci-dessous.
Fichier : « 07-reglement-disciplinaire-general-vdef » · repris de la page Discipline de l’ancien site (Commissions › Discipline).
- Télécharger « 2022-09-07-formulaire-incident-disciplinaire-modele-2022-2023-vdef » (nouvelle fenêtre)PDF · 157 Ko
Formulaire incident disciplinaire — rapports arbitres/OTM
Formulaire de la Commission Fédérale de Discipline « Incident(s) disciplinaire(s) – Rapport » : rencontre, moment de l’incident (avant, pendant ou après la fin du temps de jeu), feuille de marque (renseignée par l’arbitre au verso, contresignée par les capitaines et entraîneurs), rapports de l’aide-arbitre, des officiels de table de marque et du responsable de l’organisation, description des attitudes, paroles et actes concernés. Rapport à remettre à l’arbitre, qui l’adresse au plus tard 72 heures après la rencontre : à la FFBB pour les championnats de France, trophées et coupes de France et championnats inter-ligues ; à la LNB pour ses compétitions ; à la Ligue concernée pour les championnats et coupes de Ligue et les championnats départementaux.
Fichier : « 2022-09-07-formulaire-incident-disciplinaire-modele-2022-2023-vdef » · repris de la page Discipline de l’ancien site (Commissions › Discipline).
Surclassements et règlement médical · 6 documents
Médicale
Attestation et certificats de surclassement, tableau des surclassements, règlement médical fédéral et liste des médecins agréés. Plusieurs de ces documents sont millésimés 2025/2026 : ils restent publiés en attendant les versions 2026-2027.
- Télécharger « Surclassement - VFIN » (nouvelle fenêtre)PDF · 60 Ko
Surclassement catégorie immédiatement supérieure
Surclassement ne nécessitant pas un imprimé spécifique ni un examen par un médecin agréé : attestation à remplir par le médecin (aucune contre-indication apparente pour pratiquer en compétition dans la catégorie immédiatement supérieure), signature et cachet obligatoires.
Pièce jointe : « Surclassement - VFIN » · fiche mise en ligne le 6 novembre 2024, pièce jointe actualisée depuis.
- Télécharger « Tableau_surclassements_2025-2026 » (nouvelle fenêtre)PDF · 122 Ko
Tableau surclassements
Tableau des surclassements FFBB par année d’âge (U21 à U15 et moins) et niveau de compétition (départementale, régionale, nationale) : automatique, médecin de famille, médecin agréé, médecin régional, médecin fédéral + avis DTN, ou impossible. Rappels : seuls NM U18 Elite, NF U18 Elite et U18 F sont sur 3 années ; les U19, U20 et U21 peuvent participer aux compétitions seniors.
Pièce jointe : « Tableau_surclassements_2025-2026 » · fiche mise en ligne le 6 novembre 2024, pièce jointe actualisée depuis.
- Télécharger « 11- Règlement Médical VDEF » (nouvelle fenêtre)PDF · 828 Ko
Règlement Médical
Extrait de l’Annuaire officiel FFBB 2025/2026, « Règlement médical » (pages 336 et suivantes) : organisation générale de la médecine fédérale, commission fédérale médicale, dispositions réglementaires spécifiques, surveillance médicale des sportifs et des compétitions, annexes (sportifs de haut niveau, protocole commotion cérébrale, questionnaire de santé).
Pièce jointe : « 11- Règlement Médical VDEF » · fiche mise en ligne le 14 janvier 2022, pièce jointe actualisée depuis.
- Télécharger « 2025-05-19 5-COMED Certificat_d_aptitude_au_surclassement_a_photocopier_en_blanc - V2MBN » (nouvelle fenêtre)PDF · 2,3 Mo
Certificat d’aptitude au surclassement (à photocopier en blanc)
Formulaire FFBB « Certificat d’aptitude au surclassement départemental, régional ou national », à imprimer sur papier blanc. Dossier à adresser sous pli confidentiel au siège de la Ligue Régionale, à l’attention de la Commission Régionale Médicale ; examen par un médecin agréé et/ou le médecin régional ; acte de prévention hors nomenclature, non remboursable.
Pièce jointe : « 2025-05-19 5-COMED Certificat_d_aptitude_au_surclassement_a_photocopier_en_blanc - V2MBN » · fiche mise en ligne le 14 janvier 2022, pièce jointe actualisée depuis.
- Télécharger « 2025-05-19 5-COMED Certificat_d_aptitude_au_surclassement_exceptionnel_a_photocopier_en_jaune - V2MBN » (nouvelle fenêtre)PDF · 1,9 Mo
Certificat d’aptitude au surclassement exceptionnel (à photocopier en jaune)
Formulaire FFBB à imprimer sur papier jaune. Examen réalisé par ou sous la responsabilité du médecin régional ; ECG indispensable ; dossier à envoyer à la FFBB sous pli confidentiel à la Commission Fédérale Médicale et par courriel à l’adresse fédérale des surclassements exceptionnels.
Pièce jointe : « 2025-05-19 5-COMED Certificat_d_aptitude_au_surclassement_exceptionnel_a_photocopier_en_jaune - V2MBN » · fiche mise en ligne le 14 janvier 2022, pièce jointe actualisée depuis.
- Télécharger « 2023-07-07-5-comed-liste-medecins-agrees-ffbb-4 » (nouvelle fenêtre)PDF · 26 Ko
Liste des médecins agréés FFBB (COMED, 07/2023)
Liste des 48 médecins agréés de la Ligue Régionale de Bourgogne-Franche-Comté pour les examens de surclassement, établie par la Commission Fédérale Médicale : nom, adresse professionnelle, code postal, ville, téléphone du cabinet, réalisation de l’ECG et numéro d’agrément, pour les sept départements (Côte-d’Or, Doubs, Jura, Nièvre, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Yonne).
À noter : La liste mentionne encore le Dr Jacky COLLIN, médecin régional de la Ligue décédé en juin 2026 : une édition actualisée est à demander à la Ligue.
Fichier : « 2023-07-07-5-comed-liste-medecins-agrees-ffbb-4 » · pièce jointe de la page Médicale de l’ancien site (Commissions › Médicale).
Fédération Française de Basketball
Références FFBB
Trois renvois vers le site fédéral, tels qu’ils figuraient sur la page de la Ligue : statuts et règlements, salles et terrains (compétence des comités départementaux) et assurance. Les liens s’ouvrent dans une nouvelle fenêtre, sur ffbb.com.
Lecture des documents
Bon à savoir
Quelques repères pour bien utiliser ces documents : dates de référence, périmètre des règlements particuliers, millésimes et contacts de fonction.
Dates de référence. Sur l’ancien site, chaque fiche affichait une date de publication (15 juillet 2021, 14 janvier 2022, 2 septembre 2024 ou 6 novembre 2024) qui correspondait à sa création dans l’outil de gestion ; les pièces jointes ont été remplacées depuis par les versions actuelles. Ces dates sont rappelées sous chaque document à titre indicatif : la référence est la saison ou la date d’adoption lue dans chaque document.
Règlements particuliers Séniors. Le document publié ne couvre que la Pré-Nationale Féminine (PNF) et la Régionale Féminine 2 (RF2). Aucun règlement particulier des championnats seniors masculins n’est publié sur cette page.
Règlements particuliers Jeunes. Le préambule du règlement 2026-2027 mentionne encore « la saison 2025-2026 » : il s’agit d’une coquille du document source.
Documents médicaux. Le tableau des surclassements, l’attestation de surclassement en catégorie immédiatement supérieure, le certificat de surclassement exceptionnel et le règlement médical sont millésimés 2025/2026. Ils restent publiés en attendant les versions 2026-2027.
Dossiers de surclassement. Le certificat d’aptitude au surclassement (papier blanc) est à adresser sous pli confidentiel au siège de la Ligue, à l’attention de la Commission Régionale Médicale. Le certificat de surclassement exceptionnel (papier jaune) est envoyé à la FFBB, sous pli confidentiel à la Commission Fédérale Médicale et par courriel à surclassementsexceptionnels@ffbb.com.
Plateaux jeunes. Les images litigieuses sont à transmettre au Directeur Technique Régional de la Ligue, à son adresse de fonction : nfaure@bourgognefranchecomtebasketball.org. Le secrétariat reste le point d’entrée pour toute question.
Données personnelles. Pour toute question sur la politique de protection des données personnelles, le contact indiqué dans le document est le secrétariat de la Ligue : secretariat@bourgognefranchecomtebasketball.org.
Liste des médecins agréés. La liste publiée est l’édition du 7 juillet 2023 de la Commission Fédérale Médicale ; elle mentionne encore le Dr Jacky COLLIN, médecin régional de la Ligue décédé en juin 2026. Une édition actualisée est à demander au secrétariat de la Ligue : secretariat@bourgognefranchecomtebasketball.org.
Voir aussi