Documents · Procès-verbaux
Les procès-verbaux du Comité Directeur, du Bureau et de l’Assemblée Générale de la Ligue, ainsi que les relevés de décisions du Bureau, classés par saison. Chaque procès-verbal est téléchargeable au format PDF. La saison 2025-2026 est la dernière en ligne ; les saisons précédentes sont conservées à titre d’archive.
Repères
De la saison 2020-2021 à la saison 2025-2026, les procès-verbaux sont présentés du plus récent au plus ancien, avec leurs pièces jointes d’origine. Ils sont republiés tels qu’ils ont été adoptés par le Comité Directeur, le Bureau ou l’Assemblée Générale, sans autre modification que l’occultation, signalée au cas par cas, des noms de mineurs et de certaines données personnelles (coordonnées, santé, données RH, numéros de licence).
Chaque saison sportive regroupe ses procès-verbaux, du plus récent au plus ancien ; le relevé de décisions des réunions du Bureau en visioconférence clôt la saison. La date de séance fait foi ; la date de mise en ligne est indiquée lorsqu’elle est fiable.
Comité Directeur, Bureau (y compris les relevés de décisions des réunions en visioconférence) et Assemblée Générale. La composition de ces instances est présentée sur la page La Ligue.
Les saisons 2020-2021 à 2024-2025 sont conservées à titre d’archive. Les procès-verbaux de l’ex-Ligue de Bourgogne (saisons 2013-2014 à 2016-2017) ne sont pas republiés : leurs intitulés sont recensés en bas de page et les documents restent disponibles sur demande.
Dernière saison en ligne
18 procès-verbaux · 18 PDF : 1 Assemblée Générale, 6 Comités Directeurs, 11 Bureaux.
Édition expurgée : les noms de jeunes joueurs cités page 5 (deux sélectionnés en équipe de France U15, lauréate du Challenge Benjamine), les numéros de licence individuels (page 12) et le nom d’un jeune officiel (page 13) sont occultés ; information RH (congé d’une salariée), type et dates de contrat retirés, pages 6 et 7.
Séance du mercredi 27 mai 2026 (PV n°16 2025/2026 d’après le PDF).
Édition expurgée : information RH (congé d’une salariée), type et dates de contrat retirés, page 1 ; prénom d’un mineur occulté, page 2.
Édition expurgée : noms de jeunes joueurs (lauréate du Challenge Benjamine, page 1 ; deux joueuses U15 retenues dans l’équipe potentielle du TIP national, page 2) et d’un jeune officiel (page 3, âge à confirmer par la Ligue) occultés.
Sur l’ancien site, cet article recyclé portait une date de mise en ligne erronée (14 septembre 2020) ; la date de séance fait foi.
Archive
12 procès-verbaux · 20 PDF : 1 Assemblée Générale, 6 Comités Directeurs, 4 Bureaux, relevés de décisions du Bureau (9 PDF).
Édition expurgée : noms des cinq polistes du tournoi inter-pôles U15 et d’un joueur U18 (âge à confirmer par la Ligue) occultés, page 3 ; dates et types de contrat retirés, page 4 ; numéros de licence individuels retirés, page 9 ; nom d’un jeune arbitre occulté, page 10.
Édition expurgée : dates et types de contrat retirés, page 2.
Édition expurgée : mention relative à la santé d’une personne retirée, page 5.
Relevé du 7 mai 2025 (« 2025-05-07 PV Bureau Régional ») en édition expurgée : prénoms de mineurs occultés, page 2.
Archive
13 procès-verbaux · 16 PDF : 1 Assemblée Générale, 5 Comités Directeurs, 6 Bureaux, relevés de décisions du Bureau (4 PDF).
Le PDF est le procès-verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire et Élective LBFC 2024 (« AGE » dans le nom du fichier). Édition expurgée : mention relative à la santé d’une personne (page 3) et numéros de licence individuels (page 9) retirés.
Édition expurgée : nom d’une jeune joueuse, ambassadrice d’un tournoi U12F, occulté page 4 (âge à confirmer par la Ligue).
Édition expurgée : nom d’un jeune arbitre occulté, page 4.
Archive
13 procès-verbaux · 17 PDF : 1 Assemblée Générale, 6 Comités Directeurs, 5 Bureaux, relevés de décisions du Bureau (5 PDF).
Édition expurgée : noms de deux jeunes joueuses appelées à intégrer l’INSEP (Pôle France), pages 4 et 6, occultés ; mentions relatives à la santé et numéros de licence individuels retirés (pages 3, 4, 6 et 10).
Intitulé d’origine conservé, coquille comprise (« Dircteur »).
Édition expurgée : mention relative à la santé d’une personne retirée, page 1.
Édition expurgée : mention relative à la santé d’une personne retirée, page 1.
Archive
12 procès-verbaux · 12 PDF : 1 Assemblée Générale, 4 Comités Directeurs, 7 Bureaux.
Édition expurgée : numéros de licence individuels retirés, page 8.
Édition expurgée : noms des quatre lauréats du Challenge Benjamin(e)s occultés, page 4 ; listes nominatives des sélections régionales U14, U15 et U13 (mineurs, avec club et Pôle d’affectation) occultées, pages 4 à 6.
Édition expurgée : information RH occultée, page 1.
Le libellé d’origine du fichier inverse le jour et le mois (« 2021-01-07 ») ; le PDF est bien celui du Comité Directeur du jeudi 1er juillet 2021, PV n°1 2021/2022. Édition expurgée : noms de mineurs (dont le jeune vainqueur du Challenge Benjamin(e), page 1 ; pages 5 à 8) et mention relative à la santé d’une personne (page 5) occultés.
Archive
10 procès-verbaux · 10 PDF : 1 Assemblée Générale, 4 Comités Directeurs, 5 Bureaux.
Édition expurgée : numéros de licence individuels retirés, page 8.
Le libellé d’origine du fichier indique « 2021-04-06 » ; le PDF est bien celui du Comité Directeur du vendredi 4 juin 2021. Édition expurgée : noms des quatre finalistes du Challenge Benjamin(e)s occultés, page 2.
Édition expurgée : mention relative à la santé d’une personne occultée, page 2.
Archives · ex-Ligue de Bourgogne
La page « Archives PV » de l’ancien site recensait les procès-verbaux de la Ligue de Bourgogne, de la saison 2013-2014 à la saison 2016-2017, avec 28 fichiers PDF téléchargeables pour les saisons 2014-2015 à 2016-2017. Ces documents ne sont pas republiés : plusieurs contiennent des listes nominatives de jeunes joueurs (sélections régionales, challenges benjamins, tournois inter-ligues). Ils sont conservés par la Ligue et disponibles sur demande auprès du secrétariat ; leurs intitulés officiels sont repris ci-dessous.
11 fichiers PDF sur l’ancien site · 11 intitulés
7 fichiers PDF sur l’ancien site · 8 intitulés
Sur l’ancienne page, les liens de ce bloc étaient décalés d’un rang (le fichier du PV 1 était rattaché à l’intitulé « PV 2 », etc.) et aucun fichier n’accompagnait « PV 8 - Comité 27/05/16 ».
10 fichiers PDF sur l’ancien site · 10 intitulés
Aucun fichier sur l’ancien site · 8 intitulés
Intitulés recensés sans fichier sur l’ancien site (le « PV 4 » n’y figurait pas).
Besoin d’aide ?
Pour un procès-verbal antérieur à la saison 2020-2021 ou pour toute question sur une décision de la Ligue, adressez-vous au secrétariat : secretariat@bourgognefranchecomtebasketball.org · 03 80 71 52 03.
Voir aussi
